Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSTA GOUTTIERE
ALCOA NEDERLAND B.V.

Numéro de dépôt :
92423724
Date de dépôt :
22/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2002

Présentation de la marque ALSTA GOUTTIERE

Déposée le 22 juin 1992 par ALCOA NEDERLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALSTA GOUTTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est ALCOA NEDERLAND B.V., domicilié(e) Alcoalaan 1, NL-5151 RW DRUNEN PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ALSTA GOUTTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSTA GOUTTIERE est expirée depuis le 22 juin 2002.

ALCOA NEDERLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLU


ALCOA NEDERLAND B.V. - Alcoalaan 1, NL-5151 RW DRUNEN PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Conduits d'écoulement en métal.Conduits d'écoulement non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.